LA CIRULAIRE OLIN C KOI AU JUSTE?
Qu'est-ce que cette circulaire qui déchaine les passions des Ecolos et du Monde des Loisirs Verts. Voici
bientôt un an qu'ensemble
avec le CODEVER et les Chemins Libres Auvergnats, nous avons parcouru
beaucoup de chemin (c'est le cas de le dire). Entre les Réunions
d'information, les manifestations et les rencontres avec les élus, ces
derniers mois ont été très occupées pour nous tous (N'est-ce pas,
Pascal?). Du fil en aiguille, nous nous sommes fait une idée plus
précise de là où le
gouvernement essaie de nous amener.
En premier lisez ce document..
Voici
qu'un de nos élus locaux (entre autres élus), a posé des questions au
MEDD (Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable), sur la
notion de "CARROSSABILITE" que la circulaire introduit.
En effet, cette notion n'existe pas dans la loi Française.
Je vous laisse lire les questions de André Chassaigne, et les réponse de Madame la Ministre.
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"La circulaire ministérielle du 6 septembre 2005 dans son annexe 2
consacre une notion de carrossabilité des chemins, qui conditionne
l'autorisation ou l'interdiction des engins motorisés d'emprunter les
chemins. Cette notion de carrossabilité, qui ne peut être recherchée
qu'en ce qui concerne les voies privées au titre desquelles peut se
poser la question de leur ouverture à la circulation publique en
l'absence de signalisation précise, semble avoir été posée comme
principe préalable et général à l'ouverture à la circulation de toutes
les voies non revêtues.
Dans l'annexe 2, elle rappelle que le
code de l'environnement interdit la circulation des engins à moteurs en
dehors des voies publiques, des chemins ruraux et des voies privées
ouverts à la circulation publique.
Or, l'annexe 4 de la
circulaire rappelle très clairement que les voies de circulation sont
définies par leurs statuts et non par leur aspect physique ou leur
entretien, spécialement en ce qui concerne les chemins ruraux, ouverts
à la circulation publique (Art. L 161-1 à L 161-3 du code rural).
Malheureusement,
sur la base de cette circulaire, et en l'absence d'une mesure de police
prise par le Maire dans les conditions de l'article L.2213-4 du code
Général des collectivités territoriales, des agents ont déjà pu prendre
l'initiative de verbaliser selon une appréciation très subjective de
cette notion de carrossabilité du chemin utilisé.
En conséquence,
André CHASSAIGNE, député, demande à Madame la Ministre de bien vouloir
préciser les mesures qu'elle compte prendre, afin d'éviter qu'une telle
situation perdure. "
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En
effet, notre Elu inquiet des dérapages et verbalisation, rappelle au
MEDD que la "CAROSSABILITE" n'existe pas, et quelle mesures le MEDD
compte-t-il prendre pour que cela cesse.
Voici la réponse de Madame OLIN.
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La ministre de l'écologie et du développement durable a pris
connaissance, avec intérêt, des questions relatives à la réglementation
des conditions de circulation des véhicules motorisés dans les espaces
naturels.
La circulation des véhicules terrestres à moteur
dans les espaces naturels est, sauf exceptions, interdite par la loi.
Outre les dangers qu'ils peuvent représenter pour les randonneurs, les
cavaliers et les autres usagers de la nature, les véhicules à moteur
circulant dans les espaces naturels peuvent porter gravement atteinte
aux habitats naturels ainsi qu'à la faune et à la flore sauvages. Par
ailleurs, par leur comportement, certains utilisateurs sont à l'origine
de nuisances pour les riverains et les touristes et génèrent des
conflits entre les différentes catégories d'usagers qui fréquentent ces
espaces.
Bien qu'issues de la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 les
dispositions relatives à la circulation des véhicules terrestres dans
les espaces naturels sont encore méconnues d'un grand nombre d'usagers.
En outre, les plans départementaux d'itinéraires de randonnées
motorisées et les plans communaux de circulation, dont l'élaboration
permettrait de définir des mesures conciliant les différents usages des
espaces naturels, paraissent insuffisamment mis en oeuvre.
Il
est donc apparu utile, quatorze ans après la sortie de la loi, de
rappeler la réglementation en vigueur aux élus dans une circulaire
parue le 6 septembre dernier. Le ministère de l'écologie et du
développement durable a entendu diffuser de la façon la plus large
possible cette circulaire, qui est consultable sur le site internet du
ministère, accompagnée du document d'information sur la réglementation
en vigueur.
La ministre de l'écologie et du développement
durable a également demandé aux préfets de se mettre en relation avec
leur conseil général pour les appuyer dans la constitution de plans
départementaux d'itinéraires de randonnée motorisée (PDIRM) pour
définir les itinéraires adaptés à ce type de randonnées.
Quant à
la notion de carrossabilité introduite dans la circulaire du 6
septembre 2005, le fait est de savoir si une voie donnée est ouverte à
la circulation publique ou non. La notion de carrossabilité a été
définie par les juges dans le cadre de la jurisprudence qui s'est
établie lors des nombreux cas qui ont été jugés.
Les tribunaux
ont estimé en effet que, sur une voie privée « carrossable », l'usager
d'un engin motorisé pouvait présumer de son ouverture à la circulation
publique des engins à moteurs, mais pas dans le cas d'un chemin
manifestement impraticable pour un engin non spécialement équipé.
La
circulaire n'introduit pas un nouveau critère. Au contraire, elle
indique le plus fidèlement possible les critères retenus par les
tribunaux afin que les verbalisations correspondent aux situations que
les juges estiment devoir être sanctionnées. En conclusion, il convient
de rappeler que c'est le juge seul qui définit le caractère de
l'infraction."
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En clair, un beau langage de bois de Politicien, elle ne réponds à aucune question précise de celui-ci.
En analysant de plus près:
Question de Mr Chassaigne.
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Reponse :
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| Selon le MEDD la "CARROSSABILITE" s'applique à toutes les voies non revetues.
Poutant la loi Lalonde dit le contraire. |
Pas de réponse, je ne la vois pas, et vous? Rien, Nada. |
Question :
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Réponse.
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Puisque la loi de 1991 autorise la circulation sur des chemins Ruraux,
Communaux et Privés ouverts à la circulation, et qu'il y a eu des
verbalisations juste basées sur le jugement de l'agent de l'état sur
cette présomption d'ouverture (carrossabilité), que pense faire le MEDD pour arrêter cela?
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Il n'y a pas de réponse non plus. Mme OLIN reprends la loi de 1991, en ajoutant, puisque en
gros la loi Lalonde n'est pas assez précise à ce sujet, on va laisser le
soin aux juges de juger. Comment on peut introduire dans un document
officiel une notion basée sur la jurisprudence?
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C'est comme dire arrêtez de faire des enfants, car ils finiront
par mourir et donc tous les parents sont meurtriers en puissance?
Les argument du MEDD, justes "par fois" peut-être, ne sont pas
objectifs en général. Quel danger représentons nous selon le MEDD.
C'est marrant, mais depuis que je fais de la rando TT, il ne m'est
jamais arrivé de percuter un Chevreuil, un Sanglier, un Lapin ou un
Piéton. Je ne m'arrête pas non plus pour ramasser des fleurs suavages.
J'ai également demandé à tous les autres randonneurs motorisés, même
réponse. Sur les routes goudronnées parcontre, c'est une autre
histoire, qui n'a pas vu des animaux écrasés sur la chaussée...
Finalement, notre sentiment est que nous allons tout droit vers une
randonné réglementé (ce qui est le cas déjà, le hors piste est très
justement interdit), mais surtout payant. Les PDIRM devront être
financés d'une manière ou d'une autre, et comme tout le monde le sait,
les raquettes à neige abîment la neige, donc le gouvernement à mis en
place une taxe, et les QUADS, MOTOS et 4x4 abîment les chemins, il est
vrai que les chemins ou personne ne passe sont bien plus beaux et mieux
entretenus (sarcasme).
J'allais oublier, c’est vrai
que le gouvernement n’a pas
d'argent pour maintenir ouverte la maternité à l’Hôpital d’Ambert, mais
l’argent ne manque pas en revanche par millions pour introduire des
ourses Slovènes dans les Pyrénées. A chacun ses priorités, hein...
Nous, on peut crever la bouche ouverte car il n'y a pas d'argent, mais
les ourses c'est bien plus important. C'est bien, les hommes politiques
ne perdent pas le nord, et savent utilement dépenser l'argent des
autres (contribuables). Pour finir (cela fait toujours plaîsir) je reprends les propos de Mme OLIN, qui à peur que nous fassions du mal aux autres, et qui pourtant en réintroduisant les
Ourses
ne se soucie pas « des dangers qu'ils peuvent représenter pour les
randonneurs, les cavaliers et les autres usagers de la nature ». Ayant
déjà vécu un façe à façe avec un Ourse sauvage (à 100m dans une forêt Polonaise) je vous
assure que je préfere l'option façe à façe randonneur motorisé, et de loin. Encore une idée des bureaucrates. Du Blabla. C'est
pitoyable!! |
CIRCULAIRE OLIN 
